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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD-EST
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AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT
FUNECAP SUD-EST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4270308
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2026
AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT de FUNECAP SUD-EST

Présentation de la marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT

Déposée le 6 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP SUD-EST domicilié(e) Z.I. SAINTE CLAIRE, AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE Patrick ROBAUT arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

FUNECAP SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : Iandelli Juvenal , POMPES FUNEBRES L'ESPERANCE HONNETETE, DIGNITE, COMPETENCE , AFR ACCUEIL FUNÉRAIRE ROBAUT , POMPES FUNEBRES MARBRERIE DU PILAT JEAN-LUC GARNODON , SERVICES FUNERAIRES Gautier ROBAUT , Marbrerie Maralpine , Services Funéraires Gautier ROBAUT - "SFGR"


FUNECAP SUD-EST, Société par actions simplifiée - Z.I. SAINTE CLAIRE, AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France - SIREN 302077169


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Poignées métalliques de cercueils ; dalles, plaques et stèles funéraires métalliques ; garnitures de cercueils métalliques ; encadrements de tombes métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; tombes métalliques ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [monuments funéraires] ; statues, statuettes ou figurines en métaux communs ;

Marbre ; monuments funéraires non métalliques ; pierres funéraires ; pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ; dalles, plaques et stèles funéraires non métalliques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; objets d'art, statues, figurines, statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; encadrements de tombes non métalliques ; tombes non métalliques ; vitraux ;

Urnes funéraires ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques ; objets d'art, figurines, statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Pompes funèbres ; services d'enterrement ; services de crémation.